Mentions Légales
1. Éditeur du site :
Nom commercial de la société : Eve Aide
Forme juridique : En cours d’immatriculation
Siège social : Non applicable
SIRET : [Numéro SIRET] (en cours d'immatriculation)
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
Directeur de la publication : HOLLENDER Jean-Christophe
E-mail : contact@eve-aide.com
Téléphone : +33 7 81 35 88 98
2. Hébergement :
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Squarespace Ireland Limited
Adresse :
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C
Téléphone : +35 (0)3 19 05 85 97
3. Objet :
Le présent site web ne propose à ce jour aucun produit ou service commercial. Il s’agit d’un site d’information sur un projet en cours. Ce site offre la possibilité de tester gratuitement un produit en cours de développement avant une éventuelle commercialisation ultérieure. Le produit étant encore en cours de développement, nous ne pouvons garantir son bon fonctionnement, sa résilience ou sa disponibilité. Les utilisateurs souhaitant tester le produit développé par eve-aide.com le font gratuitement et de leur propre initiative.
4. Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Eve Aide (immatriculation en cours) ou sont libres de droit. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite du directeur de la publication.
5. Données personnelles et respect de la réglementation sur la protection des données (RGPD) :
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données. Aucune donnée ne sera communiquée à des tiers sans le consentement explicite des utilisateurs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018, le présent site web s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les données collectées lors des tests gratuits sont traitées de manière sécurisée et utilisées uniquement dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
6. Limitation de responsabilité :
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7. Modifications des mentions légales :
Le directeur de la publication se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc conseillé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.
8. Loi applicable :
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville ou secteur géographique].